SCI IMMO LOISIRS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI IMMO LOISIRS est une SCI immatriculée le 2 novembre 1992 sous le numéro SIREN 388 928 491. Elle est domiciliée Arnay sous Vitteaux, 21350 Arnay-sous-Vitteaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL PERROT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI IMMO LOISIRS
INSEE- Dénomination
- SCI IMMO LOISIRS
- SIREN
- 388 928 491
- SIRET (siège)
- 388 928 491 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33388928491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 928 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 novembre 1992
- Siège social
- ARNAY SOUS VITTEAUX, 21350, ARNAY-SOUS-VITTEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI IMMO LOISIRS
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LA CONSTRUCTION ET LA RENOVATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET EVENTUELLEMENT LA CESSION OU LA VENTE APRES REMISE EN ETAT. ACQUISITION DE MATERIEL DE LOISIRS, AVEC OU SANS MONNAYAGE, QUI SERA MIS A LA DISPOSITION D'UNE CLIENTELE LIBRE.
Finances de SCI IMMO LOISIRS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IMMO LOISIRS
INSEEÉtablissements de SCI IMMO LOISIRS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUXSiègeActif
388 928 491 00017 · ouvert le 22 octobre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI IMMO LOISIRS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI IMMO LOISIRS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMMO LOISIRS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI IMMO LOISIRS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMO LOISIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI IMMO LOISIRS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 20 avril 2023 · N° 18/04424
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 16-24.578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 avril 2013 · N° 12/00922
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IMMO LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI IMMO LOISIRS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI IMMO LOISIRS
Quel est le numéro SIREN de SCI IMMO LOISIRS ?
Le numéro SIREN de SCI IMMO LOISIRS est 388 928 491. Le SIRET de son siège social est 388 928 491 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33388928491.
Qui dirige SCI IMMO LOISIRS ?
SCI IMMO LOISIRS est dirigée par MICHEL PERROT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI IMMO LOISIRS ?
Le siège social de SCI IMMO LOISIRS est situé Arnay sous Vitteaux, 21350 Arnay-sous-Vitteaux.
SCI IMMO LOISIRS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IMMO LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IMMO LOISIRS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMO LOISIRS.
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