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SCI IMMO TOV

Active
Siren384 561 213Société civile91300 MASSYCréée le 21 février 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 561 213, SCI IMMO TOV est une société civile créée le 21 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 207 B av du President J F Kennedy, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par DORYS BELLAICHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI IMMO TOV

Dénomination
SCI IMMO TOV
SIREN
384 561 213
SIRET (siège)
384 561 213 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86384561213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 561 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
21 février 1992
Siège social
207 B AV DU PRESIDENT J F KENNEDY, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IMMO TOV

Achat, vente, gestion biens immobiliers

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Finances de SCI IMMO TOV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI IMMO TOV

DB

DORYS BELLAICHE

Gérant

Depuis la création (21 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI IMMO TOV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    384 561 213 00016 · ouvert le 12 février 1992 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI IMMO TOV

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI IMMO TOV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMMO TOV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI IMMO TOV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMO TOV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMMO TOV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IMMO TOV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI IMMO TOV

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1992

Questions fréquentes sur SCI IMMO TOV

Quel est le numéro SIREN de SCI IMMO TOV ?

Le numéro SIREN de SCI IMMO TOV est 384 561 213. Le SIRET de son siège social est 384 561 213 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86384561213.

Qui dirige SCI IMMO TOV ?

SCI IMMO TOV est dirigée par DORYS BELLAICHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI IMMO TOV ?

Le siège social de SCI IMMO TOV est situé 207 B av du President J F Kennedy, 91300 Massy.

SCI IMMO TOV est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IMMO TOV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IMMO TOV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMO TOV.