SCI IMMONATURE
Active6831Z · Agences immobilières
- Capital social
- 1,0 k€
SCI IMMONATURE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 371 094. Son siège social est situé 160 Les Champs de Marylisse, 01480 Ars-sur-Formans. SCI IMMONATURE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z). SYLVAIN BELLERY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI IMMONATURE
INSEE- Dénomination
- SCI IMMONATURE
- SIREN
- 820 371 094
- SIRET (siège)
- 820 371 094 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00820371094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 371 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 19 mai 2016
- Siège social
- 160 LES CHAMPS DE MARYLISSE, 01480, ARS-SUR-FORMANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI IMMONATURE
Acquisitions de biens immobiliers
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Finances de SCI IMMONATURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IMMONATURE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Pascal, André Gérant POISSONNET
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2016 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI IMMONATURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 ARS-SUR-FORMANSSiègeActif
820 371 094 00013 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 6831Z
Documents juridiques de SCI IMMONATURE
INPIConformité de SCI IMMONATURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMONATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMMONATURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IMMONATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI IMMONATURE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLERY Sylvain, Thierry, Didier
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-19 · Début d'activité : 2016-05-01
- création
Date d'effet : 19 mai 2016
Questions fréquentes sur SCI IMMONATURE
Quel est le numéro SIREN de SCI IMMONATURE ?
Le numéro SIREN de SCI IMMONATURE est 820 371 094. Le SIRET de son siège social est 820 371 094 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00820371094.
Qui dirige SCI IMMONATURE ?
SCI IMMONATURE est dirigée par SYLVAIN BELLERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI IMMONATURE ?
Le siège social de SCI IMMONATURE est situé 160 Les Champs de Marylisse, 01480 Ars-sur-Formans.
SCI IMMONATURE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IMMONATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IMMONATURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMONATURE.
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