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SCI IMMONATURE

Active
Siren820 371 094SCI01480 ARS-SUR-FORMANSCréée le 19 mai 2016

6831Z · Agences immobilières

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI IMMONATURE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 371 094. Son siège social est situé 160 Les Champs de Marylisse, 01480 Ars-sur-Formans. SCI IMMONATURE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z). SYLVAIN BELLERY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI IMMONATURE

Dénomination
SCI IMMONATURE
SIREN
820 371 094
SIRET (siège)
820 371 094 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00820371094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 371 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
19 mai 2016
Siège social
160 LES CHAMPS DE MARYLISSE, 01480, ARS-SUR-FORMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IMMONATURE

Acquisitions de biens immobiliers

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Finances de SCI IMMONATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI IMMONATURE

SP

SANDRA POISSONNET

Associé indéfiniment responsable

JP

JONATHAN POISSONNET

Associé indéfiniment responsable

SB

SYLVAIN BELLERY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022

Anciens dirigeants (1)

PP

Pascal, André Gérant POISSONNET

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2016 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI IMMONATURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 ARS-SUR-FORMANSSiègeActif

    820 371 094 00013 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SCI IMMONATURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Conformité de SCI IMMONATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMONATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMMONATURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IMMONATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI IMMONATURE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLERY Sylvain, Thierry, Didier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-19 · Début d'activité : 2016-05-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI IMMONATURE

Quel est le numéro SIREN de SCI IMMONATURE ?

Le numéro SIREN de SCI IMMONATURE est 820 371 094. Le SIRET de son siège social est 820 371 094 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00820371094.

Qui dirige SCI IMMONATURE ?

SCI IMMONATURE est dirigée par SYLVAIN BELLERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI IMMONATURE ?

Le siège social de SCI IMMONATURE est situé 160 Les Champs de Marylisse, 01480 Ars-sur-Formans.

SCI IMMONATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IMMONATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IMMONATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMONATURE.