SCI IMOS 1
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152 k€
SCI IMOS 1 est une SCI immatriculée le 28 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 573 006. Son siège social est situé CHE Route des Fontaines, 74300 Cluses. SCI IMOS 1 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN FRANK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI IMOS 1
INSEE- Dénomination
- SCI IMOS 1
- SIREN
- 380 573 006
- SIRET (siège)
- 380 573 006 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27380573006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 573 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 janvier 1991
- Siège social
- CHE Route des Fontaines, 74300, Cluses
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI IMOS 1
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES SIS EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT
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Finances de SCI IMOS 1
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IMOS 1
INSEEÉtablissements de SCI IMOS 1
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74300 ClusesSiègeFermé
380 573 006 00018 · ouvert le 17 décembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI IMOS 1
INPIConformité de SCI IMOS 1
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMOS 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMOS 1 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IMOS 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI IMOS 1
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI IMOS 1
Quel est le numéro SIREN de SCI IMOS 1 ?
Le numéro SIREN de SCI IMOS 1 est 380 573 006. Le SIRET de son siège social est 380 573 006 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27380573006.
Qui dirige SCI IMOS 1 ?
SCI IMOS 1 est dirigée par JEAN FRANK, gérant.
Où se situe le siège social de SCI IMOS 1 ?
Le siège social de SCI IMOS 1 est situé CHE Route des Fontaines, 74300 Cluses.
SCI IMOS 1 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IMOS 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IMOS 1 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMOS 1.
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