SCI IMPASSE COTTON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 277 714, SCI IMPASSE COTTON est une SCI créée le 10 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 626 rue du Marechal Foch, 42153 Riorges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MADELEINE CHANARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI IMPASSE COTTON
INSEE- Dénomination
- SCI IMPASSE COTTON
- SIREN
- 480 277 714
- SIRET (siège)
- 480 277 714 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR04480277714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 277 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 560 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 janvier 2005
- Siège social
- 626 RUE DU MARECHAL FOCH, 42153, RIORGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI IMPASSE COTTON
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de locaux à usage professionnel, industriel, commercial ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société, par voie de vente échange ou apport en société
Finances de SCI IMPASSE COTTON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IMPASSE COTTON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2010
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI IMPASSE COTTON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42153 RIORGESSiègeActif
480 277 714 00022 · ouvert le 20 mars 2024 · NAF 6820B
- 42300 ROANNEFermé
480 277 714 00014 · ouvert le 29 décembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI IMPASSE COTTON
INPIComptes annuels de SCI IMPASSE COTTON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMPASSE COTTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI IMPASSE COTTON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMPASSE COTTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMPASSE COTTON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IMPASSE COTTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI IMPASSE COTTON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BORY Madeleine
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant associé indéfiniment responsable : CHANARD Madeleine Associé indéfiniment responsable : BORY Zoé Associé indéfiniment responsable : BORY Balthazard Associé indéfiniment responsable : BORY Daisy
- création
Date d'effet : 10 janvier 2005
Questions fréquentes sur SCI IMPASSE COTTON
Quel est le numéro SIREN de SCI IMPASSE COTTON ?
Le numéro SIREN de SCI IMPASSE COTTON est 480 277 714. Le SIRET de son siège social est 480 277 714 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04480277714.
Qui dirige SCI IMPASSE COTTON ?
SCI IMPASSE COTTON est dirigée par MADELEINE CHANARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI IMPASSE COTTON ?
Le siège social de SCI IMPASSE COTTON est situé 626 rue du Marechal Foch, 42153 Riorges.
SCI IMPASSE COTTON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IMPASSE COTTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IMPASSE COTTON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMPASSE COTTON.
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