SCI IMPASSE DES SAPINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 824 872 014, SCI IMPASSE DES SAPINS est une SCI créée le 11 janvier 2017. Elle est domiciliée 17 rue de Bretey, 25400 Taillecourt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DAVID HARDY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI IMPASSE DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCI IMPASSE DES SAPINS
- SIREN
- 824 872 014
- SIRET (siège)
- 824 872 014 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69824872014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 872 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 janvier 2017
- Siège social
- 17 RUE DE BRETEY, 25400, TAILLECOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI IMPASSE DES SAPINS
Propriété, nue-propriété, usufruit et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers et toutes opérations utiles à la réalisation de l'objet social.
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Finances de SCI IMPASSE DES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IMPASSE DES SAPINS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 janvier 2017) · 9 ans
Établissements de SCI IMPASSE DES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25400 TAILLECOURTSiègeActif
824 872 014 00017 · ouvert le 19 décembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI IMPASSE DES SAPINS
INPIConformité de SCI IMPASSE DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMPASSE DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMPASSE DES SAPINS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IMPASSE DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI IMPASSE DES SAPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-11 · Début d'activité : 2016-12-19
- création
Date d'effet : 11 janvier 2017
Questions fréquentes sur SCI IMPASSE DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI IMPASSE DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCI IMPASSE DES SAPINS est 824 872 014. Le SIRET de son siège social est 824 872 014 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69824872014.
Qui dirige SCI IMPASSE DES SAPINS ?
SCI IMPASSE DES SAPINS est dirigée par DAVID HARDY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI IMPASSE DES SAPINS ?
Le siège social de SCI IMPASSE DES SAPINS est situé 17 rue de Bretey, 25400 Taillecourt.
SCI IMPASSE DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IMPASSE DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IMPASSE DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMPASSE DES SAPINS.
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