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SCI IMPASSE LE QUESNOY

Active
Siren533 733 382SCI50300 AVRANCHESCréée le 22 juillet 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 733 382, SCI IMPASSE LE QUESNOY est une SCI créée le 22 juillet 2011. Son siège social est situé 12 LE MONT JARRY Saint-Martin-des-Champs, 50300 Avranches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES LEROYER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI IMPASSE LE QUESNOY

Dénomination
SCI IMPASSE LE QUESNOY
SIREN
533 733 382
SIRET (siège)
533 733 382 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12533733382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 733 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 2011
Siège social
12 LE MONT JARRY Saint-Martin-des-Champs, 50300, AVRANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IMPASSE LE QUESNOY

Gestion de tous biens immobiliers.

Finances de SCI IMPASSE LE QUESNOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI IMPASSE LE QUESNOY

GF

GILBERT FEREY

Autre

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

GL

GILLES LEROYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

QL

QUENTIN LEROYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

ML

MANON LEROYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

MT

MIREILLE THERIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI IMPASSE LE QUESNOY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50300 AVRANCHESSiègeActif

    533 733 382 00014 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI IMPASSE LE QUESNOY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI IMPASSE LE QUESNOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMPASSE LE QUESNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI IMPASSE LE QUESNOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMPASSE LE QUESNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMPASSE LE QUESNOY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IMPASSE LE QUESNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI IMPASSE LE QUESNOY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-22 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI IMPASSE LE QUESNOY

Quel est le numéro SIREN de SCI IMPASSE LE QUESNOY ?

Le numéro SIREN de SCI IMPASSE LE QUESNOY est 533 733 382. Le SIRET de son siège social est 533 733 382 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12533733382.

Qui dirige SCI IMPASSE LE QUESNOY ?

SCI IMPASSE LE QUESNOY est dirigée par GILLES LEROYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI IMPASSE LE QUESNOY ?

Le siège social de SCI IMPASSE LE QUESNOY est situé 12 LE MONT JARRY Saint-Martin-des-Champs, 50300 Avranches.

SCI IMPASSE LE QUESNOY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IMPASSE LE QUESNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IMPASSE LE QUESNOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMPASSE LE QUESNOY.