SCI IOTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI IOTA est une SCI immatriculée le 25 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 869 176. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Andre Malraux, 92300 Levallois-Perret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SPIRIT ENTREPRISES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI IOTA
INSEE- Dénomination
- SCI IOTA
- SIREN
- 832 869 176
- SIRET (siège)
- 832 869 176 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR60832869176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 869 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2017
- Siège social
- 12 AV ANDRE MALRAUX, 92300, LEVALLOIS-PERRET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI IOTA
Acquisition de terrains à Villebon sur Yvette (91), construction et aménagement d'un ensemble immobilier à usage principal d'activités et de bureaux, vente avant ou après achèvement
Finances de SCI IOTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IOTA
INSEEBODACCSPIRIT PROMOTION TERTIAIRE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 octobre 2017) · 9 ans
SPIRIT ENTREPRISES
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 octobre 2017) · 9 ans
SARL B 6
Autre
Depuis la création (25 octobre 2017) · 9 ans
MALILOU
Autre
Depuis la création (25 octobre 2017) · 9 ans
Anciens dirigeants (1)
Commissaire aux comptes titulaire · de juin 2020 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI IOTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeActif
832 869 176 00020 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI IOTA
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI IOTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IOTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI IOTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IOTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI IOTA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/06827
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/51320
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/50219
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/17093
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025017491
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Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/52801
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Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/53974
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Tribunal de commerce, aFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 juillet 2025 · N° 2025002171
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/56831
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/02090
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Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 12 mai 2025 · N° 24/04304
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Tribunal de commerce, aUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00
Décision du 25 avril 2025 · N° 2022000267
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025P00362
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Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 16 septembre 2024 · N° 22/00821
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
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Décision du 27 septembre 2023 · N° 22/02090
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 06 octobre 2022 · N° 21/20494
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2022 · N° 21-13.404
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 septembre 2022 · N° 20-10.049
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 20 janvier 2021 · N° 17/02657
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 14 octobre 2019 · N° 19/01346
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2018 · N° 16-11.282
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 2006 · N° 04-16.778
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 2006 · N° 04-20.506
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 janvier 1997 · N° 94-42.703
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-20.173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IOTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI IOTA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
Gérant : SPIRIT ENTREPRISES
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Gérant, Associé : SPIRIT ENTREPRISES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant, Associé : SPIRIT ENTREPRISES ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-16
- création
Date d'effet : 25 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI IOTA
Quel est le numéro SIREN de SCI IOTA ?
Le numéro SIREN de SCI IOTA est 832 869 176. Le SIRET de son siège social est 832 869 176 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60832869176.
Qui dirige SCI IOTA ?
SCI IOTA est dirigée par SPIRIT ENTREPRISES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI IOTA ?
Le siège social de SCI IOTA est situé 12 av Andre Malraux, 92300 Levallois-Perret.
SCI IOTA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IOTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IOTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IOTA.
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