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SCI IP CHANTELOUP

Active
Siren402 995 781SCI93600 AULNAY-SOUS-BOISCréée le 23 novembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
457,35 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 995 781, SCI IP CHANTELOUP est une SCI créée le 23 novembre 1995. Elle est domiciliée av Isaac Newton za Chanteloup Bat d, 93600 Aulnay-sous-Bois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DE BUE PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI IP CHANTELOUP

Dénomination
SCI IP CHANTELOUP
SIREN
402 995 781
SIRET (siège)
402 995 781 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16402995781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 995 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 1995
Siège social
AV ISAAC NEWTON ZA CHANTELOUP BAT D, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IP CHANTELOUP

Acquisition la construction la location la sous location l'administration de tous immeubles

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Finances de SCI IP CHANTELOUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI IP CHANTELOUP

D

DE BUE PASCAL

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1995) · 30 ans

Établissements de SCI IP CHANTELOUP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    402 995 781 00018 · ouvert le 12 septembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI IP CHANTELOUP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 1995

  • Acte

Conformité de SCI IP CHANTELOUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IP CHANTELOUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IP CHANTELOUP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IP CHANTELOUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI IP CHANTELOUP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1995

Questions fréquentes sur SCI IP CHANTELOUP

Quel est le numéro SIREN de SCI IP CHANTELOUP ?

Le numéro SIREN de SCI IP CHANTELOUP est 402 995 781. Le SIRET de son siège social est 402 995 781 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16402995781.

Qui dirige SCI IP CHANTELOUP ?

SCI IP CHANTELOUP est dirigée par DE BUE PASCAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI IP CHANTELOUP ?

Le siège social de SCI IP CHANTELOUP est situé av Isaac Newton za Chanteloup Bat d, 93600 Aulnay-sous-Bois.

SCI IP CHANTELOUP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IP CHANTELOUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IP CHANTELOUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IP CHANTELOUP.