SCI ISENBART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 74,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 090 137, SCI ISENBART est une SCI créée le 14 décembre 1995. Son siège social est situé 9 rue de la Butte, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HERVE ROYET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ISENBART
INSEE- Dénomination
- SCI ISENBART
- SIREN
- 403 090 137
- SIRET (siège)
- 403 090 137 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38403090137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 090 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 74 700,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 1995
- Siège social
- 9 RUE DE LA BUTTE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ISENBART
L'ACQUISITION ET LA GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER, ET GENERALEMENT, LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS...
Finances de SCI ISENBART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ISENBART
INSEEÉtablissements de SCI ISENBART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
403 090 137 00015 · ouvert le 07 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ISENBART
INPIComptes annuels de SCI ISENBART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ISENBART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ISENBART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ISENBART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ISENBART. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 2005 · N° 04-16.894
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ISENBART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ISENBART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCI ISENBART
Quel est le numéro SIREN de SCI ISENBART ?
Le numéro SIREN de SCI ISENBART est 403 090 137. Le SIRET de son siège social est 403 090 137 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38403090137.
Qui dirige SCI ISENBART ?
SCI ISENBART est dirigée par HERVE ROYET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ISENBART ?
Le siège social de SCI ISENBART est situé 9 rue de la Butte, 25000 Besancon.
SCI ISENBART est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ISENBART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ISENBART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ISENBART.
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