SCI ISOCELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 129,58 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 143 796, SCI ISOCELE est une SCI créée le 27 avril 2004. Son siège social est situé 8 av des Tropiques Courtaboeuf, 91940 Les Ulis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CHARLES PARTOUCHE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ISOCELE
INSEE- Dénomination
- SCI ISOCELE
- SIREN
- 428 143 796
- SIRET (siège)
- 428 143 796 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR80428143796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 143 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 129,58 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 avril 2004
- Siège social
- 8 AV DES TROPIQUES COURTABOEUF, 91940, LES ULIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ISOCELE
Acquisition, exploitation, aliénation de tous biens immobiliers.
Finances de SCI ISOCELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ISOCELE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2021
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Laurent en fonction le 14 Janvier 2008. Associé : PARTOUCHE Benjamin Timothé en fonction le 14 Janvier 2008. Associé gérant : PARTOUCHE Jean-Charles Emmanuel en fonction le 14 Janvier 2008. Associé : PARTOUCHE Marc Alain en fonction le 14 Janvier 2008 EPELBAUM
Associé · de février 2008 à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ISOCELE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91940 LES ULISSiègeActif
428 143 796 00020 · ouvert le 20 août 1999 · NAF 6820B
- 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
428 143 796 00012 · ouvert le 20 octobre 1999 · NAF 701F
Documents juridiques de SCI ISOCELE
INPIComptes annuels de SCI ISOCELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ISOCELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ISOCELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ISOCELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ISOCELE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 09 septembre 2025 · N° 18/04593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 02 septembre 2024 · N° 22/03100
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/03100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 29 février 2024 · N° 23/03357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 juin 2022 · N° 20/00614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ISOCELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ISOCELE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant, Associé : PARTOUCHE Jean-Charles Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Associé : EPELBAUM Laurent en fonction le 14 Janvier 2008. Associé : PARTOUCHE Benjamin Timothé en fonction le 14 Janvier 2008. Associé gérant : PARTOUCHE Jean-Charles Emmanuel en fonction le 14 Janvier 2008. Associé : PARTOUCHE Marc Alain en fonction le 14 Janvier 2008.
- création
Date d'effet : 27 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI ISOCELE
Quel est le numéro SIREN de SCI ISOCELE ?
Le numéro SIREN de SCI ISOCELE est 428 143 796. Le SIRET de son siège social est 428 143 796 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80428143796.
Qui dirige SCI ISOCELE ?
SCI ISOCELE est dirigée par JEAN-CHARLES PARTOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ISOCELE ?
Le siège social de SCI ISOCELE est situé 8 av des Tropiques Courtaboeuf, 91940 Les Ulis.
SCI ISOCELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ISOCELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ISOCELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ISOCELE.
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