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SCI ITC

Active
Siren839 452 117SCI31620 FRONTONCréée le 07 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ITC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 452 117. Le siège social de l'entreprise se trouve 340 rue des Poiriers, 31620 Fronton. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Bruno DAUBIE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ITC

Dénomination
SCI ITC
SIREN
839 452 117
SIRET (siège)
839 452 117 00022
N° TVA intracommunautaire
FR71839452117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 452 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mai 2018
Siège social
340 RUE DES POIRIERS, 31620, FRONTON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ITC

Location de locaux à usage de bureaux.

Finances de SCI ITC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ITC

BD

Bruno DAUBIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mai 2018) · 8 ans

D

DAUBIE PERLOT CHEMINEES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mai 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

CD

Christophe nom d'usage : DESPREZ. Gérant : SAVY Isabelle nom d'usage : SAVY DESPREZ

Gérant · de mai 2018 à avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ITC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31620 FRONTONSiègeActif

    839 452 117 00022 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820B

  • 46090 Bellefont-La RauzeActif

    839 452 117 00055 · NAF 7010Z

  • 31620 FRONTONFermé

    839 452 117 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI ITC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI ITC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ITC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ITC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ITC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ITC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ITC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculée le 2025-04-14

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI ITC

Quel est le numéro SIREN de SCI ITC ?

Le numéro SIREN de SCI ITC est 839 452 117. Le SIRET de son siège social est 839 452 117 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71839452117.

Qui dirige SCI ITC ?

SCI ITC est dirigée par Bruno DAUBIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ITC ?

Le siège social de SCI ITC est situé 340 rue des Poiriers, 31620 Fronton.

SCI ITC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ITC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ITC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ITC.

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