SCI ITOIZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ITOIZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 816 335. Elle est domiciliée Che des Cretes Maison Itsas Gaissa, 64122 Urrugne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN ITOIZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ITOIZ
INSEE- Dénomination
- SCI ITOIZ
- SIREN
- 443 816 335
- SIRET (siège)
- 443 816 335 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR51443816335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 816 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2002
- Siège social
- CHE DES CRETES MAISON ITSAS GAISSA, 64122, URRUGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ITOIZ
ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATIONS OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI ITOIZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ITOIZ
INSEEÉtablissements de SCI ITOIZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64122 URRUGNESiègeActif
443 816 335 00014 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ITOIZ
INPIComptes annuels de SCI ITOIZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ITOIZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ITOIZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ITOIZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ITOIZ. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience de mise en état
Décision du 11 mai 2026 · N° 2025004661
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 13 avril 2026 · N° 23/02010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/02480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 21 février 2023 · N° 19/03832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ITOIZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ITOIZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI ITOIZ
Quel est le numéro SIREN de SCI ITOIZ ?
Le numéro SIREN de SCI ITOIZ est 443 816 335. Le SIRET de son siège social est 443 816 335 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51443816335.
Qui dirige SCI ITOIZ ?
SCI ITOIZ est dirigée par FABIEN ITOIZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ITOIZ ?
Le siège social de SCI ITOIZ est situé Che des Cretes Maison Itsas Gaissa, 64122 Urrugne.
SCI ITOIZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ITOIZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ITOIZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ITOIZ.
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