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SCI ITTEROM

Active
Siren482 513 132Société civile68390 SAUSHEIMCréée le 09 juin 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ITTEROM est une société civile immatriculée le 9 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 513 132. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de Rixheim, 68390 Sausheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL MORETTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ITTEROM

Dénomination
SCI ITTEROM
SIREN
482 513 132
SIRET (siège)
482 513 132 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66482513132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 513 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2005
Siège social
20 RUE DE RIXHEIM, 68390, SAUSHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ITTEROM

Recherche et achat de tous biens immobiliers et leur mise en valeur, recherche de tous prêts pour le financement

Finances de SCI ITTEROM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ITTEROM

AF

ANNICK FROMAGEAT

Autre

Depuis la création (09 juin 2005) · 21 ans

PM

PASCAL MORETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI ITTEROM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68390 SAUSHEIMSiègeActif

    482 513 132 00027 · ouvert le 28 février 2005 · NAF 6820B

  • 68440 HABSHEIMFermé

    482 513 132 00019 · ouvert le 28 février 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ITTEROM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI ITTEROM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ITTEROM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ITTEROM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ITTEROM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ITTEROM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ITTEROM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ITTEROM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI ITTEROM

Quel est le numéro SIREN de SCI ITTEROM ?

Le numéro SIREN de SCI ITTEROM est 482 513 132. Le SIRET de son siège social est 482 513 132 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66482513132.

Qui dirige SCI ITTEROM ?

SCI ITTEROM est dirigée par PASCAL MORETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ITTEROM ?

Le siège social de SCI ITTEROM est situé 20 rue de Rixheim, 68390 Sausheim.

SCI ITTEROM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ITTEROM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ITTEROM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ITTEROM.