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SCI J ET C

Active
Siren440 385 680SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 26 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI J ET C est une SCI immatriculée le 26 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 385 680. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Verger, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par VALERY DER ARSENIAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI J ET C

Dénomination
SCI J ET C
SIREN
440 385 680
SIRET (siège)
440 385 680 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77440385680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 385 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 840 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 décembre 2001
Siège social
LE VERGER, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI J ET C

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Finances de SCI J ET C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI J ET C

VD

VALERY DER ARSENIAN

Gérant

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

FH

FRANCOIS HOVAGUIMIAN

Gérant

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI J ET C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    440 385 680 00010 · ouvert le 10 décembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI J ET C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI J ET C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI J ET C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI J ET C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI J ET C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI J ET C. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI J ET C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI J ET C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI J ET C

Quel est le numéro SIREN de SCI J ET C ?

Le numéro SIREN de SCI J ET C est 440 385 680. Le SIRET de son siège social est 440 385 680 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77440385680.

Qui dirige SCI J ET C ?

SCI J ET C est dirigée par VALERY DER ARSENIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI J ET C ?

Le siège social de SCI J ET C est situé Le Verger, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCI J ET C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI J ET C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI J ET C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI J ET C.

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