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SCI J M A

Active
Siren378 567 093SCI90150 FOUSSEMAGNECréée le 04 juillet 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI J M A est une SCI immatriculée le 4 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 567 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 C rue des Vosges, 90150 Foussemagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ARTHUR COULON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI J M A

Dénomination
SCI J M A
SIREN
378 567 093
SIRET (siège)
378 567 093 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71378567093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 567 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 1990
Siège social
12 C RUE DES VOSGES, 90150, FOUSSEMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI J M A

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers dans la limite d'opération à caractère civil

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Finances de SCI J M A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI J M A

AC

ARTHUR COULON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2024

A

AC INVEST

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CC

Clement COULON

Gérant(e) · de mars 2012 à mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI J M A

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90150 FOUSSEMAGNESiègeActif

    378 567 093 00018 · ouvert le 04 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI J M A

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 août 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 05 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 29 février 2012

  • Acte

Dépôt du 29 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI J M A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI J M A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI J M A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI J M A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI J M A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI J M A

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : COULON Arthur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant(e) : COULON Clement

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI J M A

Quel est le numéro SIREN de SCI J M A ?

Le numéro SIREN de SCI J M A est 378 567 093. Le SIRET de son siège social est 378 567 093 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71378567093.

Qui dirige SCI J M A ?

SCI J M A est dirigée par ARTHUR COULON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI J M A ?

Le siège social de SCI J M A est situé 12 C rue des Vosges, 90150 Foussemagne.

SCI J M A est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI J M A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI J M A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI J M A.