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SCI JAMES

Active
Siren388 534 620SCI71400 TAVERNAYCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI JAMES est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 388 534 620. Elle est domiciliée 54 Rte de Chateau Chinon, 71400 Tavernay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE BESSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JAMES

Dénomination
SCI JAMES
SIREN
388 534 620
SIRET (siège)
388 534 620 00025
N° TVA intracommunautaire
FR74388534620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 534 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
54 RTE DE CHATEAU CHINON, 71400, TAVERNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI JAMES

NON PREVUE PAR LE DECRET DU 30 MAI 1984 - VOIR STATUTS

Finances de SCI JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JAMES

MB

MARIE BESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

JJ

JEAN-CLAUDE JAMES

Autre

Établissements de SCI JAMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71400 TAVERNAYSiègeActif

    388 534 620 00025 · ouvert le 31 juillet 2013 · NAF 6820B

  • 71400 AUTUNFermé

    388 534 620 00017 · ouvert le 08 août 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI JAMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JAMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : JAMES Marie, Denise, Françoise né(e) BESSON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI JAMES

Quel est le numéro SIREN de SCI JAMES ?

Le numéro SIREN de SCI JAMES est 388 534 620. Le SIRET de son siège social est 388 534 620 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74388534620.

Qui dirige SCI JAMES ?

SCI JAMES est dirigée par MARIE BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JAMES ?

Le siège social de SCI JAMES est situé 54 Rte de Chateau Chinon, 71400 Tavernay.

SCI JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JAMES.

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