SCI JANAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 753 215 136, SCI JANAN est une SCI créée le 13 août 2012. Son siège social est situé Lieu-Dit le Grand Janan, 01400 Romans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SUZANNE VIVIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JANAN
INSEE- Dénomination
- SCI JANAN
- SIREN
- 753 215 136
- SIRET (siège)
- 753 215 136 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59753215136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 215 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 août 2012
- Siège social
- LIEU-DIT LE GRAND JANAN, 01400, ROMANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JANAN
L'acquisition, la construction, la vente, la mise en valeur, l'administration, la gestion, l'exploitation de tous biens ou droits immobiliers et mobiliers et le cautionnement hypothécaire ou tout autre caution
Finances de SCI JANAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JANAN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Co-gérant associé · de août 2012 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI JANAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 ROMANSSiègeActif
753 215 136 00015 · ouvert le 31 juillet 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JANAN
INPIComptes annuels de SCI JANAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JANAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JANAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JANAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI JANAN. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 novembre 1997 · N° 97-84.909
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JANAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JANAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTRADE Suzanne, Germaine
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-08-13 · Début d'activité : 2012-07-31
- création
Date d'effet : 13 août 2012
Questions fréquentes sur SCI JANAN
Quel est le numéro SIREN de SCI JANAN ?
Le numéro SIREN de SCI JANAN est 753 215 136. Le SIRET de son siège social est 753 215 136 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59753215136.
Qui dirige SCI JANAN ?
SCI JANAN est dirigée par SUZANNE VIVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JANAN ?
Le siège social de SCI JANAN est situé Lieu-Dit le Grand Janan, 01400 Romans.
SCI JANAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JANAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JANAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JANAN.
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