SCI JAPEZ
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 469 526, SCI JAPEZ est une SCI créée le 24 mai 2016. Elle est domiciliée 1 rue de l'Ile Reno Toulbroche, 56870 Baden. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICE EZAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI JAPEZ
INSEE- Dénomination
- SCI JAPEZ
- SIREN
- 820 469 526
- SIRET (siège)
- 820 469 526 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28820469526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 469 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 mai 2016
- Siège social
- 1 RUE DE L'ILE RENO TOULBROCHE, 56870, BADEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JAPEZ
Acquisition d'un terrain, exploitation et mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'un immeuble et exploitation par bail de cette construction, administration et exploitation par bail ou autrement de tous autres immeubles bâtis
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Finances de SCI JAPEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JAPEZ
INSEEÉtablissements de SCI JAPEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56870 BADENSiègeActif
820 469 526 00017 · ouvert le 18 octobre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JAPEZ
INPIConformité de SCI JAPEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JAPEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JAPEZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JAPEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI JAPEZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 mai 2016
Questions fréquentes sur SCI JAPEZ
Quel est le numéro SIREN de SCI JAPEZ ?
Le numéro SIREN de SCI JAPEZ est 820 469 526. Le SIRET de son siège social est 820 469 526 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28820469526.
Qui dirige SCI JAPEZ ?
SCI JAPEZ est dirigée par PATRICE EZAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JAPEZ ?
Le siège social de SCI JAPEZ est situé 1 rue de l'Ile Reno Toulbroche, 56870 Baden.
SCI JAPEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JAPEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JAPEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JAPEZ.
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