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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
47,5 k€
Effectif
Non publié

SCI JBM est une SCI immatriculée le 16 août 2006 sous le numéro SIREN 491 486 668. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE JOSEPH ROSSEL chez M. et Mme MOUGET Jean, 25200 Montbeliard. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. JEAN MOUGET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JBM

Dénomination
SCI JBM
SIREN
491 486 668
SIRET (siège)
491 486 668 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70491486668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 486 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
47 500 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
16 août 2006
Siège social
17 RUE JOSEPH ROSSEL chez M. et Mme MOUGET Jean, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI JBM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JBM

AC

ANNE COURTOIS

Autre

Depuis la création (16 août 2006) · 20 ans

JM

JEAN MOUGET

Gérant

Depuis la création (16 août 2006) · 20 ans

MM

MAXIME MOUGET

Autre

Depuis la création (16 août 2006) · 20 ans

BM

BRUNO MOUGET

Autre

Depuis la création (16 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI JBM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    491 486 668 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI JBM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI JBM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JBM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JBM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JBM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JBM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JBM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2006

Questions fréquentes sur SCI JBM

Quel est le numéro SIREN de SCI JBM ?

Le numéro SIREN de SCI JBM est 491 486 668. Le SIRET de son siège social est 491 486 668 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70491486668.

Qui dirige SCI JBM ?

SCI JBM est dirigée par JEAN MOUGET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JBM ?

Le siège social de SCI JBM est situé 17 RUE JOSEPH ROSSEL chez M. et Mme MOUGET Jean, 25200 Montbeliard.

SCI JBM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JBM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JBM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JBM.