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SCI JCIS

Active
Siren479 645 442SCI88400 XONRUPT-LONGEMERCréée le 01 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI JCIS est une SCI immatriculée le 1er décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 645 442. Elle est domiciliée 255 Rte du Beaba Xonrupt Longemer, 88400 Xonrupt-Longemer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE CLAIR, gérant.

Fiche d'identité de SCI JCIS

Dénomination
SCI JCIS
SIREN
479 645 442
SIRET (siège)
479 645 442 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23479645442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 645 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
255 RTE DU BEABA XONRUPT LONGEMER, 88400, XONRUPT-LONGEMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JCIS

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Finances de SCI JCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JCIS

IC

ISABELLE CLAIR

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI JCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif

    479 645 442 00019 · ouvert le 20 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JCIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI JCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI JCIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile

    Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/04526

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI JCIS

Quel est le numéro SIREN de SCI JCIS ?

Le numéro SIREN de SCI JCIS est 479 645 442. Le SIRET de son siège social est 479 645 442 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23479645442.

Qui dirige SCI JCIS ?

SCI JCIS est dirigée par ISABELLE CLAIR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI JCIS ?

Le siège social de SCI JCIS est situé 255 Rte du Beaba Xonrupt Longemer, 88400 Xonrupt-Longemer.

SCI JCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JCIS.

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