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SCI JEAN BART

Active
Siren439 658 220SCI57100 MANOMCréée le 09 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI JEAN BART est une SCI immatriculée le 9 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 658 220. Son siège social est situé 20 rue de Schifflange Mr Davenne Jean Luc, 57100 Manom. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par UWE DAVENNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI JEAN BART

Dénomination
SCI JEAN BART
SIREN
439 658 220
SIRET (siège)
439 658 220 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03439658220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 658 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 novembre 2001
Siège social
20 RUE DE SCHIFFLANGE MR DAVENNE JEAN LUC, 57100, MANOM
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI JEAN BART

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, PARTS SOCIALES REPRESENTATIVES D'IMMEUBLES, DONT ELLE PEUT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISI- TION, DE CONSTRUCTION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT.

Finances de SCI JEAN BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JEAN BART

UD

UWE DAVENNE

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2001) · 24 ans

JD

JEAN DAVENNE

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI JEAN BART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57100 MANOMSiègeActif

    439 658 220 00017 · ouvert le 09 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI JEAN BART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI JEAN BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEAN BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JEAN BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JEAN BART. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JEAN BART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI JEAN BART

Quel est le numéro SIREN de SCI JEAN BART ?

Le numéro SIREN de SCI JEAN BART est 439 658 220. Le SIRET de son siège social est 439 658 220 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03439658220.

Qui dirige SCI JEAN BART ?

SCI JEAN BART est dirigée par UWE DAVENNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JEAN BART ?

Le siège social de SCI JEAN BART est situé 20 rue de Schifflange Mr Davenne Jean Luc, 57100 Manom.

SCI JEAN BART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JEAN BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEAN BART.

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