SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

Active

Siren437 857 766SCI89800 CHABLISCréée le 25 mai 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 252 k€
Effectif: Non publié

SCI JEAN CLAUDE SIMONNET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 857 766. Elle est domiciliée 11 av d’Oberwesel, 89800 Chablis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTINE-MARIE SIMONNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

INSEE

Dénomination: SCI JEAN CLAUDE SIMONNET
SIREN: 437 857 766
SIRET (siège): 437 857 766 00012
N° TVA intracommunautaire: FR86437857766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 437 857 766
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 251 880 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 25 mai 2001
Siège social: 11 AV D’OBERWESEL, 89800, CHABLIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

propriété, construction, administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

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Finances de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

INSEEBODACC

MADELEINE CHEGUT

Associé indéfiniment responsable

CHRISTINE-MARIE SIMONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

ELISABETH-MARIE SIMONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

ANNE-MARIE SIMONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

Jean-Claude Simonnet,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89800 CHABLISSiègeActif
437 857 766 00012 · ouvert le 18 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2006

Acte

Dépôt du 30 août 2001

Acte

Dépôt du 25 mai 2001

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEAN CLAUDE SIMONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEAN CLAUDE SIMONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JEAN CLAUDE SIMONNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 février 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Simonnet, Jean-Claude ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Simonnet, nom d'usage : Forget, Anne-Marie ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Simonnet, nom d'usage : Hamon, Elisabeth-Marie ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Simonnet, Christine

06 février 2025création
Date d'effet : 25 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI JEAN CLAUDE SIMONNET

Quel est le numéro SIREN de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET ?

Le numéro SIREN de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET est 437 857 766. Le SIRET de son siège social est 437 857 766 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86437857766.

Qui dirige SCI JEAN CLAUDE SIMONNET ?

SCI JEAN CLAUDE SIMONNET est dirigée par CHRISTINE-MARIE SIMONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET ?

Le siège social de SCI JEAN CLAUDE SIMONNET est situé 11 av d’Oberwesel, 89800 Chablis.