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SCI JEAN ZAY

Active
Siren440 343 671SCI42270 Saint-Priest-en-JarezCréée le 27 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI JEAN ZAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 343 671. Son siège social est situé 5 RUE 5 Rue Jean Zay, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PIERRE KUHN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JEAN ZAY

Dénomination
SCI JEAN ZAY
SIREN
440 343 671
SIRET (siège)
440 343 671 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53440343671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 343 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 décembre 2001
Siège social
5 RUE 5 Rue Jean Zay , 42270, Saint-Priest-en-Jarez
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JEAN ZAY

l'acquisition de tous biens immobiliers la gestion l'administration de tous biens immobiliers

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Finances de SCI JEAN ZAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI JEAN ZAY

JK

JEAN-PIERRE KUHN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2001) · 24 ans

SM

SANDRINE MUSCAT

Autre

Depuis la création (27 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI JEAN ZAY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42270 Saint-Priest-en-JarezSiègeFermé

    440 343 671 00010 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JEAN ZAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI JEAN ZAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEAN ZAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JEAN ZAY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JEAN ZAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI JEAN ZAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI JEAN ZAY

Quel est le numéro SIREN de SCI JEAN ZAY ?

Le numéro SIREN de SCI JEAN ZAY est 440 343 671. Le SIRET de son siège social est 440 343 671 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53440343671.

Qui dirige SCI JEAN ZAY ?

SCI JEAN ZAY est dirigée par JEAN-PIERRE KUHN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JEAN ZAY ?

Le siège social de SCI JEAN ZAY est situé 5 RUE 5 Rue Jean Zay, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

SCI JEAN ZAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JEAN ZAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JEAN ZAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEAN ZAY.