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SCI JEANBAUT

Active
Siren534 883 020SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 26 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 883 020, SCI JEANBAUT est une SCI créée le 26 septembre 2011. Elle est domiciliée av de la Vigie les Mas du Levant, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE DELOSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI JEANBAUT

Dénomination
SCI JEANBAUT
SIREN
534 883 020
SIRET (siège)
534 883 020 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91534883020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 883 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
AV DE LA VIGIE LES MAS DU LEVANT, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI JEANBAUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JEANBAUT

JD

JEAN-PIERRE DELOSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

TD

THIBAUT DELOSIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

Anciens dirigeants (1)

AB

André-Pierre BINAME

Gérant associé · de septembre 2011 à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JEANBAUT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeFermé

    534 883 020 00016 · NAF 7010Z

  • 89100 SENSActif

    534 883 020 00024 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI JEANBAUT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI JEANBAUT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEANBAUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JEANBAUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEANBAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JEANBAUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JEANBAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JEANBAUT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Associé indéfiniment responsable : DELOSIER Thibaut Guillaume Georges ; Gérant Associé indéfiniment responsable : DELOSIER Jean-Pierre Georges

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-09-26

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI JEANBAUT

Quel est le numéro SIREN de SCI JEANBAUT ?

Le numéro SIREN de SCI JEANBAUT est 534 883 020. Le SIRET de son siège social est 534 883 020 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91534883020.

Qui dirige SCI JEANBAUT ?

SCI JEANBAUT est dirigée par JEAN-PIERRE DELOSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JEANBAUT ?

Le siège social de SCI JEANBAUT est situé av de la Vigie les Mas du Levant, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

SCI JEANBAUT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JEANBAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JEANBAUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEANBAUT.

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