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SCI JECAMOL

Active
Siren821 433 265Société civile74650 CHAVANODCréée le 08 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 433 265, SCI JECAMOL est une société civile créée le 8 juillet 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Imp du Chateau Maclamod, 74650 Chavanod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK BESSON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JECAMOL

Dénomination
SCI JECAMOL
SIREN
821 433 265
SIRET (siège)
821 433 265 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63821433265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 433 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juillet 2016
Siège social
14 IMP DU CHATEAU MACLAMOD, 74650, CHAVANOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JECAMOL

Acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de SCI JECAMOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JECAMOL

PB

PATRICK BESSON

Autre

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

AG

ANNIE GUERRAZ

Autre

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

S

SOCIETE CIVILE DES CHAMOUX

Autre

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de SCI JECAMOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74650 CHAVANODSiègeActif

    821 433 265 00013 · ouvert le 06 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JECAMOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI JECAMOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JECAMOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JECAMOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JECAMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JECAMOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JECAMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JECAMOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-06

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2016

Questions fréquentes sur SCI JECAMOL

Quel est le numéro SIREN de SCI JECAMOL ?

Le numéro SIREN de SCI JECAMOL est 821 433 265. Le SIRET de son siège social est 821 433 265 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63821433265.

Qui dirige SCI JECAMOL ?

SCI JECAMOL est dirigée par PATRICK BESSON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JECAMOL ?

Le siège social de SCI JECAMOL est situé 14 Imp du Chateau Maclamod, 74650 Chavanod.

SCI JECAMOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JECAMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JECAMOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JECAMOL.

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