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SCI JOSIAN

Active
Siren794 383 372SCI88310 CORNIMONTCréée le 22 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 383 372, SCI JOSIAN est une SCI créée le 22 juillet 2013. Elle est domiciliée 29 Rte des Rosiers, 88310 Cornimont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNICK VAXELAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI JOSIAN

Dénomination
SCI JOSIAN
SIREN
794 383 372
SIRET (siège)
794 383 372 00024
N° TVA intracommunautaire
FR02794383372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 383 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 2013
Siège social
29 RTE DES ROSIERS, 88310, CORNIMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI JOSIAN

Exploitation par bail, location en toute forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir .

Finances de SCI JOSIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JOSIAN

JV

JOSIANE VAXELAIRE

Autre

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

AV

ANNICK VAXELAIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI JOSIAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88310 CORNIMONTSiègeActif

    794 383 372 00024 · ouvert le 09 juillet 2013 · NAF 6820B

  • 88310 CORNIMONTActif

    794 383 372 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI JOSIAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI JOSIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JOSIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JOSIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JOSIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JOSIAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JOSIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JOSIAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-22 · Début d'activité : 2013-07-09

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI JOSIAN

Quel est le numéro SIREN de SCI JOSIAN ?

Le numéro SIREN de SCI JOSIAN est 794 383 372. Le SIRET de son siège social est 794 383 372 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02794383372.

Qui dirige SCI JOSIAN ?

SCI JOSIAN est dirigée par ANNICK VAXELAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JOSIAN ?

Le siège social de SCI JOSIAN est situé 29 Rte des Rosiers, 88310 Cornimont.

SCI JOSIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JOSIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JOSIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JOSIAN.

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