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SCI JOSSAN

Active
Siren381 234 749SCI06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLISCréée le 12 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI JOSSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 234 749. Elle est domiciliée Pl Pce Joseph Bermond-le Ha rue Henri Bosco, 06560 Valbonne Sophia Antipolis. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. JOUANNEL JOCELYNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JOSSAN

Dénomination
SCI JOSSAN
SIREN
381 234 749
SIRET (siège)
381 234 749 00012
N° TVA intracommunautaire
FR54381234749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 234 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
12 avril 1991
Siège social
PL PCE JOSEPH BERMOND-LE HA RUE HENRI BOSCO, 06560, VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI JOSSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JOSSAN

J

JOUANNEL JOCELYNE

Gérant

Depuis la création (12 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI JOSSAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLISSiègeFermé

    381 234 749 00012 · ouvert le 12 avril 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI JOSSAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI JOSSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JOSSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JOSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JOSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JOSSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JOSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JOSSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI JOSSAN

Quel est le numéro SIREN de SCI JOSSAN ?

Le numéro SIREN de SCI JOSSAN est 381 234 749. Le SIRET de son siège social est 381 234 749 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54381234749.

Qui dirige SCI JOSSAN ?

SCI JOSSAN est dirigée par JOUANNEL JOCELYNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI JOSSAN ?

Le siège social de SCI JOSSAN est situé Pl Pce Joseph Bermond-le Ha rue Henri Bosco, 06560 Valbonne Sophia Antipolis.

SCI JOSSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JOSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JOSSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JOSSAN.

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