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SCI JOST COURCELLES

Active
Siren418 531 356SCI58180 MARZYCréée le 28 avril 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
396,37 €
Effectif
Non publié

SCI JOST COURCELLES est une SCI immatriculée le 28 avril 1998 sous le numéro SIREN 418 531 356. Son siège social est situé 30 rue de la Croix Saint Etienne, 58180 Marzy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOIS SAUNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JOST COURCELLES

Dénomination
SCI JOST COURCELLES
SIREN
418 531 356
SIRET (siège)
418 531 356 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84418531356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 531 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
396,37 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 avril 1998
Siège social
30 RUE DE LA CROIX SAINT ETIENNE, 58180, MARZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JOST COURCELLES

Administration, location, exploitation d'immeubles

Finances de SCI JOST COURCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JOST COURCELLES

FS

FRANCOIS SAUNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2023

JS

JEAN-LOUIS SAUNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

DB

DANIELE BOTTI

Associé indéfiniment responsable

F

FSR Conseil

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JOST COURCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58180 MARZYSiègeActif

    418 531 356 00016 · ouvert le 27 mars 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JOST COURCELLES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 02 février 2023

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de SCI JOST COURCELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JOST COURCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JOST COURCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JOST COURCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JOST COURCELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JOST COURCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JOST COURCELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAUNIER François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAUNIER Jean-Louis ; Associé indéfiniment responsable : HAUTCOEUR Ludovic ; Associé indéfiniment responsable : HAUTCOEUR-SAUNIER Emma ; Associé indéfiniment responsable : HAUTCOEUR-SAUNIER Jean

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1998

Questions fréquentes sur SCI JOST COURCELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI JOST COURCELLES ?

Le numéro SIREN de SCI JOST COURCELLES est 418 531 356. Le SIRET de son siège social est 418 531 356 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84418531356.

Qui dirige SCI JOST COURCELLES ?

SCI JOST COURCELLES est dirigée par FRANCOIS SAUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JOST COURCELLES ?

Le siège social de SCI JOST COURCELLES est situé 30 rue de la Croix Saint Etienne, 58180 Marzy.

SCI JOST COURCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JOST COURCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JOST COURCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JOST COURCELLES.