SCI JPB DU QUEBEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 058 298, SCI JPB DU QUEBEC est une SCI créée le 23 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 333 rue de l'Aubepine, 76240 Belbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERTRAND PROUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JPB DU QUEBEC
INSEE- Dénomination
- SCI JPB DU QUEBEC
- SIREN
- 538 058 298
- SIRET (siège)
- 538 058 298 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR40538058298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 058 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2011
- Siège social
- 333 RUE DE L'AUBEPINE, 76240, BELBEUF
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI JPB DU QUEBEC
Achat et location de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI JPB DU QUEBEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JPB DU QUEBEC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Jérôme, Philippe, Michel Gérant associé indéfiniment responsable : PROUET Bertrand, Thierry, Jérôme BENOIST
Gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2011 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI JPB DU QUEBEC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 76240 BELBEUFSiègeActif
538 058 298 00026 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B
- 76140 LE PETIT-QUEVILLYActif
538 058 298 00018 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JPB DU QUEBEC
INPIComptes annuels de SCI JPB DU QUEBEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JPB DU QUEBEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JPB DU QUEBEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JPB DU QUEBEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JPB DU QUEBEC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JPB DU QUEBEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JPB DU QUEBEC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PROUET Bertrand, Thierry, Jérôme
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-23 · Début d'activité : 2011-10-20
- création
Date d'effet : 23 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI JPB DU QUEBEC
Quel est le numéro SIREN de SCI JPB DU QUEBEC ?
Le numéro SIREN de SCI JPB DU QUEBEC est 538 058 298. Le SIRET de son siège social est 538 058 298 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40538058298.
Qui dirige SCI JPB DU QUEBEC ?
SCI JPB DU QUEBEC est dirigée par BERTRAND PROUET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI JPB DU QUEBEC ?
Le siège social de SCI JPB DU QUEBEC est situé 333 rue de l'Aubepine, 76240 Belbeuf.
SCI JPB DU QUEBEC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JPB DU QUEBEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JPB DU QUEBEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JPB DU QUEBEC.
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