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SCI JPY.GROS

Active
Siren442 679 932SCI64360 ParbayseCréée le 14 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 679 932, SCI JPY.GROS est une SCI créée le 14 mai 2010. Son siège social est situé 4 PL Miey De Nouste, 64360 Parbayse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YVONNE GAUGAIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI JPY.GROS

Dénomination
SCI JPY.GROS
SIREN
442 679 932
SIRET (siège)
442 679 932 00032
N° TVA intracommunautaire
FR04442679932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 679 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 002 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2010
Siège social
4 PL Miey De Nouste, 64360, Parbayse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI JPY.GROS

Acquisition gestion administration, disposition de tous biens immobiliers et toutes opérations s'y rattachant

Finances de SCI JPY.GROS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JPY.GROS

YG

YVONNE GAUGAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

JG

JEAN-PAUL GROS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2010) · 16 ans

MG

MARIE-ANGELIQUE GROS

Autre

Établissements de SCI JPY.GROS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 64360 ParbayseSiègeActif

    442 679 932 00032 · ouvert le 11 juin 2025 · NAF 6820B

  • 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYFermé

    442 679 932 00016 · ouvert le 21 juin 2002 · NAF 6820B

  • 64160 BUROSFermé

    442 679 932 00024 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JPY.GROS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI JPY.GROS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JPY.GROS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JPY.GROS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JPY.GROS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JPY.GROS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JPY.GROS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JPY.GROS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Gérant, Associé : GROS Jean-Paul ; Gérant, Associé : GROS Yvonne Jacqueline Paulette

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculée le 2010-05-14 · Début d'activité : 2009-08-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2010

Questions fréquentes sur SCI JPY.GROS

Quel est le numéro SIREN de SCI JPY.GROS ?

Le numéro SIREN de SCI JPY.GROS est 442 679 932. Le SIRET de son siège social est 442 679 932 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04442679932.

Qui dirige SCI JPY.GROS ?

SCI JPY.GROS est dirigée par YVONNE GAUGAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JPY.GROS ?

Le siège social de SCI JPY.GROS est situé 4 PL Miey De Nouste, 64360 Parbayse.

SCI JPY.GROS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JPY.GROS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JPY.GROS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JPY.GROS.

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