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SCI JTC

Active
Siren404 493 660SCI25520 OUHANSCréée le 04 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI JTC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 1996, identifiée par le SIREN 404 493 660. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Moulin Ouhans, 25520 Ouhans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICIA CHAMBELLAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI JTC

Dénomination
SCI JTC
SIREN
404 493 660
SIRET (siège)
404 493 660 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31404493660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 493 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 1996
Siège social
4 RUE DU MOULIN OUHANS, 25520, OUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JTC

LA PROPRIETE ET LA GESTION, A TITRE CIVIL, DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ET DE TOUS AUTRES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES, A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT.

Finances de SCI JTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JTC

PC

PATRICIA CHAMBELLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI JTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25520 OUHANSSiègeActif

    404 493 660 00017 · ouvert le 19 mars 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JTC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI JTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI JTC

Quel est le numéro SIREN de SCI JTC ?

Le numéro SIREN de SCI JTC est 404 493 660. Le SIRET de son siège social est 404 493 660 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404493660.

Qui dirige SCI JTC ?

SCI JTC est dirigée par PATRICIA CHAMBELLAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI JTC ?

Le siège social de SCI JTC est situé 4 rue du Moulin Ouhans, 25520 Ouhans.

SCI JTC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JTC.

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