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SCI JTS

Active
Siren437 969 397SCI44740 BATZ-SUR-MERCréée le 30 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI JTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 969 397. Son siège social est situé 20 rue du Pre Malempogne, 44740 Batz-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. STEPHANIE SEIGNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JTS

Dénomination
SCI JTS
SIREN
437 969 397
SIRET (siège)
437 969 397 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38437969397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 969 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mai 2001
Siège social
20 RUE DU PRE MALEMPOGNE, 44740, BATZ-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI JTS

l'acquisition d'un terrain, l'exploitation et la mise en valeur de cé terrain pär l'édification d'un immeuble et l'exploitation pär bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la sci.

Finances de SCI JTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JTS

TS

THIERRY SEIGNARD

Associé indéfiniment responsable

SS

STEPHANIE SEIGNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GS

Gérard Joseph Marie Seignard,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44740 BATZ-SUR-MERSiègeActif

    437 969 397 00029 · ouvert le 18 mai 2001 · NAF 6820A

  • 44510 LE POULIGUENFermé

    437 969 397 00011 · ouvert le 18 mai 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI JTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 21 février 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI JTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Seignard, Gérard Joseph Marie ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Seignard, nom d'usage : Bru, Stéphanie Martine Chantal

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI JTS

Quel est le numéro SIREN de SCI JTS ?

Le numéro SIREN de SCI JTS est 437 969 397. Le SIRET de son siège social est 437 969 397 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38437969397.

Qui dirige SCI JTS ?

SCI JTS est dirigée par STEPHANIE SEIGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JTS ?

Le siège social de SCI JTS est situé 20 rue du Pre Malempogne, 44740 Batz-sur-Mer.

SCI JTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JTS.

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