SCI JULES D'ARBAUMONT
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 515 411, SCI JULES D'ARBAUMONT est une SCI créée le 30 janvier 2012. Elle est domiciliée 15 rue Joliet, 21490 Varois-et-Chaignot. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par ALEXANDRE BASSON en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 7 avril 2025.
Fiche d'identité de SCI JULES D'ARBAUMONT
INSEE- Dénomination
- SCI JULES D'ARBAUMONT
- SIREN
- 539 515 411
- SIRET (siège)
- 539 515 411 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74539515411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 515 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 30 janvier 2012
- Date de radiation
- 07 avril 2025
- Siège social
- 15 RUE JOLIET, 21490, VAROIS-ET-CHAIGNOT
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI JULES D'ARBAUMONT
l'acquisition et la gestion de tous biens ou droits mobiliers ou immobiliers
Finances de SCI JULES D'ARBAUMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JULES D'ARBAUMONT
INSEEBODACCALEXANDRE BASSON IMMOBILIER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 janvier 2012) · 14 ans
ACLLE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI JULES D'ARBAUMONT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTSiègeFermé
539 515 411 00012 · ouvert le 11 janvier 2012 · NAF 4110D
- 21000 DIJONFermé
539 515 411 00020 · ouvert le 05 mars 2013 · NAF 4110D
- 21000 DIJONFermé
539 515 411 00038 · ouvert le 11 janvier 2012 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI JULES D'ARBAUMONT
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI JULES D'ARBAUMONT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JULES D'ARBAUMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JULES D'ARBAUMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JULES D'ARBAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI JULES D'ARBAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JULES D'ARBAUMONT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Liquidateur : BASSON Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BASSON Alexandre ; Associé indéfiniment responsable : ACLLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BASSON Alexandre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-30 · Début d'activité : 2012-01-11
- création
Date d'effet : 30 janvier 2012
Questions fréquentes sur SCI JULES D'ARBAUMONT
Quel est le numéro SIREN de SCI JULES D'ARBAUMONT ?
Le numéro SIREN de SCI JULES D'ARBAUMONT est 539 515 411. Le SIRET de son siège social est 539 515 411 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74539515411.
Qui dirige SCI JULES D'ARBAUMONT ?
SCI JULES D'ARBAUMONT est dirigée par ALEXANDRE BASSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JULES D'ARBAUMONT ?
Le siège social de SCI JULES D'ARBAUMONT est situé 15 rue Joliet, 21490 Varois-et-Chaignot.
SCI JULES D'ARBAUMONT est-elle toujours en activité ?
Non, SCI JULES D'ARBAUMONT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 7 avril 2025.
SCI JULES D'ARBAUMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JULES D'ARBAUMONT.
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