SCI JULES & OURSE BRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI JULES & OURSE BRUNE est une SCI immatriculée le 3 septembre 2012 sous le numéro SIREN 439 052 242. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Pl Jules Ferry, 92120 Montrouge. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-LUC BONCENNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI JULES & OURSE BRUNE
INSEE- Dénomination
- SCI JULES & OURSE BRUNE
- SIREN
- 439 052 242
- SIRET (siège)
- 439 052 242 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR43439052242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 052 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2012
- Siège social
- 46 PL JULES FERRY, 92120, MONTROUGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI JULES & OURSE BRUNE
Gestion administration et aménagement d'immeubles
Finances de SCI JULES & OURSE BRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JULES & OURSE BRUNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2012) · 14 ans
Établissements de SCI JULES & OURSE BRUNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92120 MONTROUGESiègeActif
439 052 242 00021 · ouvert le 26 août 2001 · NAF 6820B
- 94370 SUCY-EN-BRIEFermé
439 052 242 00013 · ouvert le 28 août 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JULES & OURSE BRUNE
INPIComptes annuels de SCI JULES & OURSE BRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JULES & OURSE BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JULES & OURSE BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JULES & OURSE BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JULES & OURSE BRUNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JULES & OURSE BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JULES & OURSE BRUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Associé gérant : BONCENNE Jean-Luc Associé : BONCENNE Clémence Associé : BONCENNE Aurélien
- création
Date d'effet : 03 septembre 2012
Questions fréquentes sur SCI JULES & OURSE BRUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI JULES & OURSE BRUNE ?
Le numéro SIREN de SCI JULES & OURSE BRUNE est 439 052 242. Le SIRET de son siège social est 439 052 242 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43439052242.
Qui dirige SCI JULES & OURSE BRUNE ?
SCI JULES & OURSE BRUNE est dirigée par JEAN-LUC BONCENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JULES & OURSE BRUNE ?
Le siège social de SCI JULES & OURSE BRUNE est situé 46 Pl Jules Ferry, 92120 Montrouge.
SCI JULES & OURSE BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JULES & OURSE BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JULES & OURSE BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JULES & OURSE BRUNE.
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