SCI JUPITER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 787 033, SCI JUPITER est une 6540 créée le 19 novembre 1987. Son siège social est situé av Lot. les Flamboyants avenue de Cantagril, 34470 Perols. L'entreprise déclare le code NAF 8121 comme activité principale. JEAN-LUC DEBRUILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JUPITER
INSEE- Dénomination
- SCI JUPITER
- SIREN
- 342 787 033
- SIRET (siège)
- 342 787 033 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91342787033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 787 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 8121
- Date de création
- 19 novembre 1987
- Siège social
- AV LOT. LES FLAMBOYANTS AVENUE DE CANTAGRIL, 34470, PEROLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI JUPITER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JUPITER
INSEEÉtablissements de SCI JUPITER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34470 PEROLSSiègeFermé
342 787 033 00014 · ouvert le 19 novembre 1987 · NAF 8121
Documents juridiques de SCI JUPITER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI JUPITER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JUPITER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JUPITER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JUPITER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JUPITER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026L00707
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/04825
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00019
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/03722
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/04225
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00031
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/03681
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Décision du 10 mars 2026 · N° 2025000138
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00704
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/04096
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 août 2025 · N° 2025L00582
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP référés
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00418
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/16424
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/16424
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025L00272
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Décision du 29 avril 2025 · N° 24/00732
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Décision du 24 avril 2025 · N° 21/04868
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Décision du 22 avril 2025 · N° 2025002115
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Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 22 avril 2025 · N° 2025002113
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Décision du 22 avril 2025 · N° 2025002108
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Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/03784
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/03783
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/03785
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/01654
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03358
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Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03422
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03346
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03424
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03379
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03425
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03356
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03421
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03359
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
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Décision du 18 mars 2025 · N° 24/03347
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Décision du 07 avril 1994 · N° 90-41.759
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1994 · N° 90-40.404
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juillet 1992 · N° 91-40.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1992 · N° 87-43.089
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 1991 · N° 89-40.595
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1990 · N° 88-45.355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JUPITER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JUPITER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 1987
Questions fréquentes sur SCI JUPITER
Quel est le numéro SIREN de SCI JUPITER ?
Le numéro SIREN de SCI JUPITER est 342 787 033. Le SIRET de son siège social est 342 787 033 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91342787033.
Qui dirige SCI JUPITER ?
SCI JUPITER est dirigée par JEAN-LUC DEBRUILLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI JUPITER ?
Le siège social de SCI JUPITER est situé av Lot. les Flamboyants avenue de Cantagril, 34470 Perols.
SCI JUPITER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JUPITER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JUPITER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JUPITER.
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