SCI KAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 360 027, SCI KAEL est une SCI créée le 11 janvier 1996. Son siège social est situé 20 rue de Seine, 75006 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL ZLOTOWSKI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KAEL
INSEE- Dénomination
- SCI KAEL
- SIREN
- 403 360 027
- SIRET (siège)
- 403 360 027 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49403360027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 360 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 1996
- Siège social
- 20 RUE DE SEINE, 75006, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAEL
ACQUISITION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, LOCATION, VENTE EN TOTALITE OU PAR PARTIE ET ECHANGE DE TOUS TERRAINS, DROITS IMMOBILIERS ET IMMEUBLES
Finances de SCI KAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 janvier 1996) · 30 ans
Établissements de SCI KAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75006 PARISSiègeActif
403 360 027 00011 · ouvert le 12 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAEL
INPIComptes annuels de SCI KAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/04879
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/01886
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/53665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025L01075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025P00227
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 96-44.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1996
Questions fréquentes sur SCI KAEL
Quel est le numéro SIREN de SCI KAEL ?
Le numéro SIREN de SCI KAEL est 403 360 027. Le SIRET de son siège social est 403 360 027 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49403360027.
Qui dirige SCI KAEL ?
SCI KAEL est dirigée par MICHEL ZLOTOWSKI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAEL ?
Le siège social de SCI KAEL est situé 20 rue de Seine, 75006 Paris.
SCI KAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAEL.
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