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SCI KAHEL

Active
Siren409 269 289Société civile14130 LE BREVEDENTCréée le 16 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
149 k€
Effectif
Non publié

SCI KAHEL est une société civile immatriculée le 16 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 269 289. Son siège social est situé Le Brevedent, 14130 Le Brevedent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-AIME OLIVIER DE SANDERVAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KAHEL

Dénomination
SCI KAHEL
SIREN
409 269 289
SIRET (siège)
409 269 289 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18409269289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 269 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
149 415,28 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 octobre 1996
Siège social
LE BREVEDENT, 14130, LE BREVEDENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KAHEL

la gestion, L'entretien et la mise en valeur par tous moyens de tous immeubles et biens et droits immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire en France comme A L'étranger...

Finances de SCI KAHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KAHEL

JO

JEAN-AIME OLIVIER DE SANDERVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023

TO

THIBAULT OLIVIER DE SANDERVAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023

AO

ALIX OLIVIER DE SANDERVAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023

MO

MARTIN OLIVIER DE SANDERVAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023

MO

MARIE OLIVIER DE SANDERVAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KAHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 LE BREVEDENTSiègeActif

    409 269 289 00016 · ouvert le 16 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KAHEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI KAHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KAHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KAHEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KAHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KAHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Gérant, Associé : OLIVIER DE SANDERVAL Jean-Aimé Marie Georges Bruno ; Associé indéfiniment responsable : OLIVIER DE SANDERVAL Alix, Marie, Yvonne ; Associé indéfiniment responsable : OLIVIER DE SANDERVAL Thibault, Marie, Pierre, Bruno ; Associé indéfiniment responsable : OLIVIER DE SANDERVAL Marie, Flore, Aimée ; Associé indéfiniment responsable : OLIVIER DE SANDERVAL Martin, Geoffroy, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI KAHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI KAHEL ?

Le numéro SIREN de SCI KAHEL est 409 269 289. Le SIRET de son siège social est 409 269 289 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409269289.

Qui dirige SCI KAHEL ?

SCI KAHEL est dirigée par JEAN-AIME OLIVIER DE SANDERVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KAHEL ?

Le siège social de SCI KAHEL est situé Le Brevedent, 14130 Le Brevedent.

SCI KAHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KAHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KAHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAHEL.

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