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SCI KAMEL

Active
Siren352 688 659SCI14000 CAENCréée le 15 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions163 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI KAMEL est une SCI immatriculée le 15 décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 688 659. Son siège social est situé 21 B rue Saint-Ouen, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS REMY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KAMEL

Dénomination
SCI KAMEL
SIREN
352 688 659
SIRET (siège)
352 688 659 00023
N° TVA intracommunautaire
FR77352688659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 688 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 1989
Siège social
21 B RUE SAINT-OUEN, 14000, CAEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KAMEL

L'acquisition de tout immeubles de quelque nature que ce soit dans le ressort de la communauté économique européenne en vue de son exploitation soit direct. Ou par bail sa location soit en bloc Soittt par fractions .

Finances de SCI KAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KAMEL

CI

CLOTILDE INGER

Associé indéfiniment responsable

JR

JEAN-FRANCOIS REMY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KAMEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    352 688 659 00023 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 6820B

  • 14760 BRETTEVILLE-SUR-ODONActif

    352 688 659 00015 · ouvert le 11 décembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI KAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

163 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant associé indéfiniment responsable : REMY Jean-François.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI KAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI KAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI KAMEL est 352 688 659. Le SIRET de son siège social est 352 688 659 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77352688659.

Qui dirige SCI KAMEL ?

SCI KAMEL est dirigée par JEAN-FRANCOIS REMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KAMEL ?

Le siège social de SCI KAMEL est situé 21 B rue Saint-Ouen, 14000 Caen.

SCI KAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAMEL.

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