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SCI KAMEL

Active
Siren378 170 815Société civile95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLESCréée le 29 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 170 815, SCI KAMEL est une société civile créée le 29 mai 1990. Elle est domiciliée 15 av Fernand Bommelle, 95370 Montigny-les-Cormeilles. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par KAMEL LAHCEN BEN MOHAMMED, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KAMEL

Dénomination
SCI KAMEL
SIREN
378 170 815
SIRET (siège)
378 170 815 00021
N° TVA intracommunautaire
FR69378170815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 170 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
29 mai 1990
Siège social
15 AV FERNAND BOMMELLE, 95370, MONTIGNY-LES-CORMEILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KAMEL

Propriété administration par bail ou location des biens immobiliers qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale ou acquis par elle ainsi que la construction de tous types de bâtiment à usage d'habitation ou professionnel sur des Terrainsappartenant à la société ou à des tiers etc...

Finances de SCI KAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KAMEL

K

KAMEL LAHCEN BEN MOHAMMED

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mai 1990) · 36 ans

IA

ITTO AYADH

Autre

Depuis la création (29 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI KAMEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLESSiègeActif

    378 170 815 00021 · ouvert le 15 avril 1990 · NAF 6832A

  • 95150 TAVERNYActif

    378 170 815 00013 · ouvert le 15 avril 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI KAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI KAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KAMEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  4. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI KAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI KAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI KAMEL est 378 170 815. Le SIRET de son siège social est 378 170 815 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69378170815.

Qui dirige SCI KAMEL ?

SCI KAMEL est dirigée par KAMEL LAHCEN BEN MOHAMMED, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KAMEL ?

Le siège social de SCI KAMEL est situé 15 av Fernand Bommelle, 95370 Montigny-les-Cormeilles.

SCI KAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAMEL.

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