SCI KAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 901 048, SCI KAMELIA est une SCI créée le 20 juin 2006. Elle est domiciliée Saint-Felix, 97190 Le Gosier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LAURENT JEANNE, gérant.
Fiche d'identité de SCI KAMELIA
INSEE- Dénomination
- SCI KAMELIA
- SIREN
- 490 901 048
- SIRET (siège)
- 490 901 048 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74490901048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 901 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2006
- Siège social
- SAINT-FELIX, 97190, LE GOSIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAMELIA
ACQUISITION DE BIENS - PROPRIETE LOCATION GESTION ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE TOUS BIENS
Finances de SCI KAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAMELIA
INSEEÉtablissements de SCI KAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97190 LE GOSIERSiègeActif
490 901 048 00010 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAMELIA
INPIComptes annuels de SCI KAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAMELIA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/52884
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02096
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01892
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 17 mars 2026 · N° 17/00996
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 11 février 2025 · N° 24/02153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 08 septembre 2022 · N° 19/17231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/12562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 septembre 2021 · N° 20-10.026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 octobre 2019 · N° 19/03789
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAMELIA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI KAMELIA
Quel est le numéro SIREN de SCI KAMELIA ?
Le numéro SIREN de SCI KAMELIA est 490 901 048. Le SIRET de son siège social est 490 901 048 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74490901048.
Qui dirige SCI KAMELIA ?
SCI KAMELIA est dirigée par LAURENT JEANNE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAMELIA ?
Le siège social de SCI KAMELIA est situé Saint-Felix, 97190 Le Gosier.
SCI KAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAMELIA.
Entreprises similaires
Même activité à Le Gosier
- CARREFOUR MINUTE97190 Le GosierCA 261 k€
- TRESORS DU MONDE97190 Le GosierCA 50,0 k€
- GIDE97190 Le GosierCA 31,1 k€
- COLETTE97190 Le GosierCA 28,9 k€
- DIDEROT97190 Le GosierCA 28,7 k€
- GIRAUDOUX97190 Le GosierCA 28,7 k€
- FLAUBERT97190 Le GosierCA 20,7 k€
- LANIN97190 Le GosierCA 18,1 k€
- KAMEN97190 Le GosierCA 14,6 k€
- TROYAT97190 Le GosierCA 14,4 k€
