SCI KAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KAMELIA est une 6540 immatriculée le 22 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 968 626. Elle est domiciliée 34 Boucle des Seigneurs de 7 Fontaines, 57330 Kanfen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SAMIR BOUDELIOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KAMELIA
INSEE- Dénomination
- SCI KAMELIA
- SIREN
- 820 968 626
- SIRET (siège)
- 820 968 626 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36820968626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 968 626
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juin 2016
- Siège social
- 34 BOUCLE DES SEIGNEURS DE 7 FONTAINES, 57330, KANFEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAMELIA
Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI KAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAMELIA
INSEEÉtablissements de SCI KAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57330 KANFENSiègeActif
820 968 626 00011 · ouvert le 20 avril 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAMELIA
INPIComptes annuels de SCI KAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAMELIA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/52884
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02096
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01892
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 17 mars 2026 · N° 17/00996
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 11 février 2025 · N° 24/02153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 08 septembre 2022 · N° 19/17231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/12562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 septembre 2021 · N° 20-10.026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 octobre 2019 · N° 19/03789
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAMELIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-20
- création
Date d'effet : 22 juin 2016
Questions fréquentes sur SCI KAMELIA
Quel est le numéro SIREN de SCI KAMELIA ?
Le numéro SIREN de SCI KAMELIA est 820 968 626. Le SIRET de son siège social est 820 968 626 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36820968626.
Qui dirige SCI KAMELIA ?
SCI KAMELIA est dirigée par SAMIR BOUDELIOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAMELIA ?
Le siège social de SCI KAMELIA est situé 34 Boucle des Seigneurs de 7 Fontaines, 57330 Kanfen.
SCI KAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAMELIA.
Entreprises similaires
Même activité à Kanfen