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SCI KANEL

Active
Siren509 188 652Société civile74300 CLUSESCréée le 28 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KANEL est une société civile immatriculée le 28 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 188 652. Son siège social est situé 10 Pl du Cretet, 74300 Cluses. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHELE SALLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI KANEL

Dénomination
SCI KANEL
SIREN
509 188 652
SIRET (siège)
509 188 652 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74509188652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 188 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2008
Siège social
10 PL DU CRETET, 74300, CLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KANEL

Acquisition, construction, propriété, gestion, administration, exploitation par bail de tous biens immobiliers.

Finances de SCI KANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KANEL

CC

CLAUDE COUSTON

Autre

MS

MICHELE SALLARD

Gérant

Anciens dirigeants (1)

EG

et CROUZET GENTILI

gérantes associées · de novembre 2008 à juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KANEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeFermé

    509 188 652 00010 · ouvert le 04 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KANEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI KANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KANEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KANEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    GENTILI Karine nom d'usage : GENTILI n'est plus gérant. CROUZET Nelly nom d'usage : CROUZET n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-04

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2008

Questions fréquentes sur SCI KANEL

Quel est le numéro SIREN de SCI KANEL ?

Le numéro SIREN de SCI KANEL est 509 188 652. Le SIRET de son siège social est 509 188 652 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74509188652.

Qui dirige SCI KANEL ?

SCI KANEL est dirigée par MICHELE SALLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KANEL ?

Le siège social de SCI KANEL est situé 10 Pl du Cretet, 74300 Cluses.

SCI KANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KANEL.

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