SCI KAORI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 325 940, SCI KAORI est une SCI créée le 30 août 2005. Son siège social est situé 14 rue des Geais, 62220 Carvin. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. PATRICE DELEVOYE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KAORI
INSEE- Dénomination
- SCI KAORI
- SIREN
- 483 325 940
- SIRET (siège)
- 483 325 940 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR07483325940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 325 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 30 août 2005
- Siège social
- 14 RUE DES GEAIS, 62220, CARVIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAORI
Acquisition administration et gestion d'immeubles
Finances de SCI KAORI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAORI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2010
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KAORI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62220 CARVINSiègeActif
483 325 940 00029 · ouvert le 24 mai 2005 · NAF 6832A
- 62710 COURRIERESFermé
483 325 940 00011 · ouvert le 24 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAORI
INPIComptes annuels de SCI KAORI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAORI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAORI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAORI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAORI. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 12 février 2026 · N° 2025L03875
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24-10.748
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 06 mars 2025 · N° 23/05292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 07 juin 2024 · N° 22/00048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 08 septembre 2023 · N° 23/00505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 16 juin 2023 · N° 22/00812
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAORI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAORI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant associé indéfiniment responsable : DELEVOYE Patrice
- création
Date d'effet : 30 août 2005
Questions fréquentes sur SCI KAORI
Quel est le numéro SIREN de SCI KAORI ?
Le numéro SIREN de SCI KAORI est 483 325 940. Le SIRET de son siège social est 483 325 940 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07483325940.
Qui dirige SCI KAORI ?
SCI KAORI est dirigée par PATRICE DELEVOYE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAORI ?
Le siège social de SCI KAORI est situé 14 rue des Geais, 62220 Carvin.
SCI KAORI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAORI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAORI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAORI.
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