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SCI KAPELLA

Active
Siren440 579 712SCI62170 SAINT-JOSSECréée le 24 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions135 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI KAPELLA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 579 712. Elle est domiciliée 16 rue des Bas Champs Hameau de Villiers, 62170 Saint-Josse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ADAM KAPELLA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KAPELLA

Dénomination
SCI KAPELLA
SIREN
440 579 712
SIRET (siège)
440 579 712 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76440579712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 579 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 520 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 2002
Siège social
16 RUE DES BAS CHAMPS HAMEAU DE VILLIERS, 62170, SAINT-JOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KAPELLA

Gestion immobilière.

Finances de SCI KAPELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KAPELLA

DJ

DANUTA JABLONSKA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

AK

ADAM KAPELLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

MK

MICHEL KAPELLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

JK

JEAN KAPELLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

AK

ANNA KAPELLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI KAPELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62170 SAINT-JOSSESiègeActif

    440 579 712 00017 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KAPELLA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2020

  • Acte

Dépôt du 18 août 2020

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI KAPELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAPELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KAPELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAPELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

135 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAPELLA. Elles s'échelonnent de 2016 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KAPELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KAPELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI KAPELLA

Quel est le numéro SIREN de SCI KAPELLA ?

Le numéro SIREN de SCI KAPELLA est 440 579 712. Le SIRET de son siège social est 440 579 712 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76440579712.

Qui dirige SCI KAPELLA ?

SCI KAPELLA est dirigée par ADAM KAPELLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KAPELLA ?

Le siège social de SCI KAPELLA est situé 16 rue des Bas Champs Hameau de Villiers, 62170 Saint-Josse.

SCI KAPELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KAPELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KAPELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAPELLA.

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