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SCI KAPSHEL

Active
Siren487 735 946SCI59330 HAUTMONTCréée le 27 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KAPSHEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 735 946. Elle est domiciliée 13 rue des Oeillets, 59330 Hautmont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK ANACHE, gérant.

Fiche d'identité de SCI KAPSHEL

Dénomination
SCI KAPSHEL
SIREN
487 735 946
SIRET (siège)
487 735 946 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01487735946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 735 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2005
Siège social
13 RUE DES OEILLETS, 59330, HAUTMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KAPSHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI KAPSHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KAPSHEL

F

FINALANGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2005) · 20 ans

H

HFB SOCIETE DE PARTICIPATIONS D'EXPERTISE COMPTABLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2005) · 20 ans

PA

PATRICK ANACHE

Gérant

Depuis la création (27 décembre 2005) · 20 ans

CZ

CHRISTEL ZAJAC

Gérant

Depuis la création (27 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI KAPSHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59330 HAUTMONTSiègeActif

    487 735 946 00021 · ouvert le 23 juin 2023 · NAF 6820B

  • 59600 MAUBEUGEFermé

    487 735 946 00013 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KAPSHEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI KAPSHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAPSHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KAPSHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAPSHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KAPSHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KAPSHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KAPSHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI KAPSHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI KAPSHEL ?

Le numéro SIREN de SCI KAPSHEL est 487 735 946. Le SIRET de son siège social est 487 735 946 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01487735946.

Qui dirige SCI KAPSHEL ?

SCI KAPSHEL est dirigée par PATRICK ANACHE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KAPSHEL ?

Le siège social de SCI KAPSHEL est situé 13 rue des Oeillets, 59330 Hautmont.

SCI KAPSHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KAPSHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KAPSHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAPSHEL.

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