SCI KAQ 6
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KAQ 6 est une SCI immatriculée le 19 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 666 774. Le siège social de l'entreprise se trouve 129 Che de la Moutte, 83990 Saint-Tropez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. KHADEM AL QUBAISI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KAQ 6
INSEE- Dénomination
- SCI KAQ 6
- SIREN
- 804 666 774
- SIRET (siège)
- 804 666 774 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR37804666774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 666 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 19 septembre 2014
- Siège social
- 129 CHE DE LA MOUTTE, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAQ 6
Acquisition et cession de tous terrains et biens immobiliers propriété gestion rénovation entretien exploitation par tous moyens desdits biens ou de tous biens immobiliers dont elle deviendrait propriétaire emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de l'objet social.
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Finances de SCI KAQ 6
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAQ 6
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (19 septembre 2014) · 12 ans
Gérant
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KAQ 6
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif
804 666 774 00018 · ouvert le 21 août 2014 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI KAQ 6
INPIComptes annuels de SCI KAQ 6
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAQ 6. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAQ 6
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAQ 6. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KAQ 6. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 avril 2019 · N° 18-85.746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAQ 6 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAQ 6
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : AL QUBAISI Khadem, Abdulla, Khadem, Butti ; Gérant : BENMEIDA Zineb
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-19 · Début d'activité : 2014-08-21
- création
Date d'effet : 19 septembre 2014
Questions fréquentes sur SCI KAQ 6
Quel est le numéro SIREN de SCI KAQ 6 ?
Le numéro SIREN de SCI KAQ 6 est 804 666 774. Le SIRET de son siège social est 804 666 774 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37804666774.
Qui dirige SCI KAQ 6 ?
SCI KAQ 6 est dirigée par KHADEM AL QUBAISI, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAQ 6 ?
Le siège social de SCI KAQ 6 est situé 129 Che de la Moutte, 83990 Saint-Tropez.
SCI KAQ 6 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAQ 6 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAQ 6 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAQ 6.
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