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SCI KARL

Active
Siren490 053 832SCI46090 LE MONTATCréée le 16 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KARL est une SCI immatriculée le 16 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 053 832. Son siège social est situé Le Mentier, 46090 Le Montat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE CARLES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KARL

Dénomination
SCI KARL
SIREN
490 053 832
SIRET (siège)
490 053 832 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20490053832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 053 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2006
Siège social
LE MENTIER, 46090, LE MONTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KARL

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL (VOIR CI-DESSUS)

Finances de SCI KARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KARL

PC

PATRICE CARLES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2006) · 20 ans

MJ

MAGALI JAUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2006) · 20 ans

P

P.E.M.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI KARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46090 LE MONTATSiègeActif

    490 053 832 00013 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KARL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI KARL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KARL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KARL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI KARL

Quel est le numéro SIREN de SCI KARL ?

Le numéro SIREN de SCI KARL est 490 053 832. Le SIRET de son siège social est 490 053 832 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20490053832.

Qui dirige SCI KARL ?

SCI KARL est dirigée par PATRICE CARLES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KARL ?

Le siège social de SCI KARL est situé Le Mentier, 46090 Le Montat.

SCI KARL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KARL.

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