SCI KASSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 564 261, SCI KASSEL est une SCI créée le 11 juin 2013. Elle est domiciliée 30 av du Marechal Juin, 41000 Blois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. YANN VALETTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KASSEL
INSEE- Dénomination
- SCI KASSEL
- SIREN
- 793 564 261
- SIRET (siège)
- 793 564 261 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67793564261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 564 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 11 juin 2013
- Siège social
- 30 AV DU MARECHAL JUIN, 41000, BLOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI KASSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KASSEL
INSEEÉtablissements de SCI KASSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41000 BLOISSiègeActif
793 564 261 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI KASSEL
INPIComptes annuels de SCI KASSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KASSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KASSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KASSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KASSEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025R00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/05870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 04 avril 2024 · N° 23/05870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 05 décembre 2016 · N° 15/22447
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 2000 · N° 97-21.388
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KASSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KASSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-06-11
- création
Date d'effet : 11 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI KASSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI KASSEL ?
Le numéro SIREN de SCI KASSEL est 793 564 261. Le SIRET de son siège social est 793 564 261 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67793564261.
Qui dirige SCI KASSEL ?
SCI KASSEL est dirigée par YANN VALETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KASSEL ?
Le siège social de SCI KASSEL est situé 30 av du Marechal Juin, 41000 Blois.
SCI KASSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KASSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KASSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KASSEL.
Entreprises similaires
Même activité à Blois