SCI KELLERMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KELLERMAN est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 1991, identifiée par le SIREN 382 081 537. Elle est domiciliée 14 rue Kellermann, 49100 Angers. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN LEVEILLEY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KELLERMAN
INSEE- Dénomination
- SCI KELLERMAN
- SIREN
- 382 081 537
- SIRET (siège)
- 382 081 537 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85382081537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 081 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 mai 1991
- Siège social
- 14 RUE KELLERMANN, 49100, ANGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KELLERMAN
L'acquisition par voie d'achat, d'échange, d'apport, ou autrement et la vente de tous biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, urbains ou ruraux, et notamment l'acquisition d'un immeuble situé à Angers 14 rue Kellerman. L'administration, l'entretien, l'exploitation par bail location ou autrement des dits biens, soit en bloc, soit par fractions. La réalisation de tous travaux d'améliorations et de toutes nouvelles installations conformément à la destination des dits biens
Finances de SCI KELLERMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KELLERMAN
INSEEÉtablissements de SCI KELLERMAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49100 ANGERSSiègeActif
382 081 537 00013 · ouvert le 31 mai 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KELLERMAN
INPIComptes annuels de SCI KELLERMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KELLERMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KELLERMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KELLERMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KELLERMAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/03480
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/00489
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/00616
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 janvier 1990 · N° 88-10.856
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KELLERMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KELLERMAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI KELLERMAN
Quel est le numéro SIREN de SCI KELLERMAN ?
Le numéro SIREN de SCI KELLERMAN est 382 081 537. Le SIRET de son siège social est 382 081 537 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85382081537.
Qui dirige SCI KELLERMAN ?
SCI KELLERMAN est dirigée par JEAN LEVEILLEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KELLERMAN ?
Le siège social de SCI KELLERMAN est situé 14 rue Kellermann, 49100 Angers.
SCI KELLERMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KELLERMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KELLERMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KELLERMAN.
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